Retrouvez ci-dessous, l’ensemble des décisions et des annexes aux délibérations depuis le début de l’année 2023.
- Convocation au Conseil Communautaire du 30/03/23
- Ordre du jour du Conseil Communautaire du 30/03/23
- Liste des délibérations examinées en séance du 30/03/23
- Délibérations et Annexes du Conseil Communautaire du 30/03/23 :
- 1-1.1 CA 2022 Budget AG
- 1-1.2 CA 2022 Budget Voirie
- 1-1.3 CA 2022 Budget Equipements Communautaires
- 1-1.4.1 CA 2022 Activités économiques Budget général
- 1-1.4.2 CA 2022 Activités économiques Budget ZA KERLAVAR
- 1-1.4.3 CA 2022 Activités économiques Budget ZA KERANDOARE
- 1-1.4.4 CA 2022 Activités économiques Budget ZA BELLEVUE
- 1-1.4.5 CA 2022 Activités économiques Budget ZA MENEZ KERGUELEN
- 1-1.4.6 CA 2022 Activités économiques Budget ZA PENCLEUZIOU
- 1-1.5 CA 2022 Budget Ordures ménagères
- 1-1.6 CA 2022 Budget Assainissement Collectif
- 1-1.7 CA 2022 Budget Assainissement Non Collectif
- 1-1.8 CA 2022 Budget Eau potable
- 1-2 AFFECTATION RESULTATS 2022
- 1-3 ADOPTION DES COMPTES DE GESTION
- 1-4.1B Fiscalité directe
- 1-4.2 Fixation du produit de la taxe GEMAPI
- 1-4.3 TASCOM (Taxe sur les surfaces commerciales)
- 1-5.1 BP 2023 Budget AG
- 1-5.2 BP 2023 Budget Voirie
- 1-5.3 BP 2023 Budget Equipements Communautaires
- 1-5.4.1 BP 2023 Activités économiques Budget général
- 1-5.4.2.1 BP 2023 Activités économiques Budget ZA KERLAVAR
- 1-5.4.2.2 BP 2023 Activités économiques Budget ZA KERANDOARE
- 1-5.4.2.3 BP 2023 Activités économiques Budget ZA BELLEVUE
- 1-5.4.2.4 BP 2023 Activités économiques Budget ZA PENCLEUZIOU
- 1-5.4.2.5 BP 2023 Activités économiques Budget ZA MENEZ KERGUELEN
- 1-5.5 BP 2023 Gestion Ordures ménagères
- 1-5.6 BP 2023 Assainissement Collectif
- 1-5.7 BP 2023 Assainissement Non Collectif
- 1-5.8 BP 2023 Eau Potable
- 1-6 Subventions Associations 2023
- 1-7 Tarifs 2023 Gestion et valorisation des Déchets
- 1-8 Service Déchets_Extinction de dettes
- 2-1 Marchés conclus en procédure adaptée depuis le dernier Conseil Communautaire
- 3-1 Convention Echanges Eau potable entre Douarnenez Communauté et CCHPB
- 4-1 Inscription des communes littorales concernées par les phénomènes hydro-sédimentaires, entrainant l’érosion de leur littoral
- 4-2 Demande d’inscription d’un agent à la formation de commissionnement du Garde du littoral auprès du Conservatoire du littoral
- 4-3 Convention avec éco-organisme DASTRI
- 4-4 Renouvellement Convention avec CAP SOLIDARITE
- 4-5 Adhésion aux réseaux RAMSAR et RIVAGES DE FRANCE
- 5-1 Convention partenariat 2023_2025 avec l’ULAMIR
- 6-1 Avenant N°1 à Convention de partenariat CCHPB_CCPBS pour diagnostic culturel
- 7-1 Convention SDIS 29
- 7-2 Organisation Surveillance plages_Eté 2023
- 7-3 Renouvellement Emploi Chargé de mission Culture en Contrat de projet
- 7-4 Convention Emploi Chargé de mission Mobilités entre CCHPB et CCCSPR
- 8-1 Validation et signature du Contrat Local de Santé par CCHPB
- 9-1 Compte rendu Délibération Bureau du 02_03_23
- Procès-verbal du Conseil Communautaire du 30/03/23
- Convocation au Conseil Communautaire du 11/05/23
- Ordre du jour du Conseil Communautaire du 11/05/23
- Liste des délibérations examinées en séance du 11/05/23
- Délibérations et Annexes du Conseil Communautaire du 11/05/23 :
- 1-1.1 DM N°1_2023 Budget Gestion des Déchets
- 1-1.2 DM N°1_2023 Budget Assainissement Collectif
- 1-1.3 DM N°1_2023 Budget Eau potable
- 1-2 Service Déchets_Extinction de dettes
- 2-1 Marchés conclus en procédure adaptée depuis le dernier Conseil Communautaire
- 2-2 Avenant N°2 Lot N°10 Electricité_Bâtiment LA SIRENE_PLONEOUR LANVERN
- 3-1 SIOCA_Charte gouvernance_Révision du SCOT Ouest Cornouaille
- 4-1 Convention avec le SYMEED29
- 4-2 RNR_Convention avec Association Bretagne vivante et CCPBS
- 5-1 Classement OTHPB en Catégorie II
- 5-2 Commerce COULEURS PAYS à PLOVAN_Protocole d’accord transactionnel
- 5-3 Convention partenariat Région_EPCI sur politiques développement économique 2023_2028
- ANNEXE 5-3 _20220213-Trame Convention partenariat eco v2
- ANNEXE 5-3A_Ann 1-Fiche PASS Commerce et Artisanat v2
- ANNEXE 5-3B_Ann 2-Modalités de gestion PCA rempli RIB
- ANNEXE 5-3C_Ann 3-Trame fiche dispositif d’aide à l’installation agricole V2
- ANNEXE 5-3D_Anne 4-Fiche dispositif excellence artisans
- ANNEXE 5-3E_Ann A-Fiche Région portrait de territoire
- 6-1 Tableau des emplois
- 7-1 QCD_Convention partenariat 2023
- 8-1 Pacte de gouvernance
- 9-1 Compte rendu Délibérations du Bureau du 06_04_23
- Procès-verbal du Conseil Communautaire du 11/05/23
Conseil Communautaire du 29 Juin 2023 :
- Convocation au Conseil Communautaire du 29/06/23
- Ordre du jour du Conseil Communautaire du 29/06/23
- Liste des délibérations examinées en séance du 29/06/23
- Délibérations et Annexes du Conseil Communautaire du 29/06/23 :
- 1-1.1 DM Budget Activités Economiques – DMB 12023
- 1-1.2 DM Budget Equipements communautaires – DMB 12023
- 1-1.3 DM Budget Gestion des déchets – DMB 22023
- 1-1.4 DM Budget Assainissement Collectif – DMB 2_2023
- 1-2 Service déchets – Extinction de dettes
- 1-3 Subvention Association Contre Vents et Marées
- 2-1 Avenant N°1 Sté AJBD – Gestion des déchets
- 2-2 Avenant N°1 Lot 2 Génie Civil Ent Joncour–Réhabilitation Déchéterie
- 2-3 MAPA
- 2-4 Désignation membres CCCP-Marchés d’assurances CCHPB
- 2-5 Groupement Commandes Aire Accueil Gens du Voyage Pays Bigouden
- 3-1 Modification Article 3–6 Règlement Service Assainissement Collectif
- 3-2 MO par CCHPB pour Eaux pluviales Plovan et Landudec
- 4-1 Mise à disposition Podium roulant aux Associations du HPB
- 4-2 Demande Subvention Remplacement projecteurs et consoles Salle Avel Dro
- 4-3 Audit Energétique Salle Avel Dro Plozévet
- 4-4 Faisabilité énergétique bâtiments publics liée au programme ACTEE
- 5-1 Facturation Destruction nids de frelons aux habitants
- 6-1 Révision de la Taxe de séjour
- 7-1 Compte rendu Délibérations du Bureau du 4 Mai 2023
- 7-2 Compte rendu Délibérations du Bureau du 1er Juin 2023
Conseil Communautaire du 27 septembre 2023 :
- Convocation au Conseil Communautaire du 27/09/23
- Ordre du jour du Conseil Communautaire du 27/09/23
- Liste des délibérations examinées en séance du 27/09/23
- Délibérations du Conseil Communautaire du 27/09/23
- Annexes du Conseil Communautaire du 27/09/23
- Procès-verbal du Conseil Communautaire du 27/09/23
Conseil Communautaire du 23 novembre 2023 :
- Convocation au Conseil Communautaire du 23/11/23
- Ordre du jour du Conseil Communautaire du 23/11/23
- Liste des délibérations examinées en séance du 23/11/23
- Délibérations du Conseil Communautaire du 23/11/23
- Annexes du Conseil Communautaire du 23/11/23
- Procès-verbal du Conseil Communautaire du 23/11/23
- Convocation au Conseil Communautaire du 14/12/23
- Ordre du jour du Conseil Communautaire du 14/12/23
- Liste des délibérations examinées en séance du 14/12/23
- Délibérations du Conseil Communautaire du 14/12/23
- Annexes du Conseil Communautaire du 14/12/23
- Procès-verbal du Conseil Communautaire du 14/12/23